Déposée le 5 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAR-COURTS GAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTIMALE domicilié(e) 100, Bd Sébastopol - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, kertudo eric, optimale domicilié(e) 100 bd sebastopol - 75003 - PARIS - France.
La marque PAR-COURTS GAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820587.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL OPTIMALE - 100, Bd Sébastopol - 75003 - PARIS - France
kertudo eric, optimale - 100 bd sebastopol - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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